Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIDE TIME
SOFIGED, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3130139
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021

Présentation de la marque PRIDE TIME

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIGED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIDE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIGED domicilié(e) 35 rue Grenéta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 755 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 ru du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIDE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIDE TIME est expirée depuis le 8 novembre 2021.

SOFIGED a également déposé les autres marques suivantes : GAY PRIDE , PRIDE , (Marque figurative) , SALON DE L'HOMOSOCIALITE , GAY PARADE , STONEWALL 1969-1999


SOFIGED, société par actions simplifiée - 35 rue Grenéta - 75002 - PARIS - France - SIREN 409755345


LEGI-MARK - 102 ru du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482500 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619436 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules filets de protection contre les accidents, gants en amiante pour la protection contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, habillement pour la protection contre le feu, vêtements en asbeste pour la protection contre le feu, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, masques de protection, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, dispositifs de secours couvertures coupe-feu, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons x non à usage médical lances à incendie, pompes à incendie, bateaux-pompes à incendie, autopompes à incendie accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, grilles pour accumulateurs électriques plaques pour accumulateurs électriques, pèse-acide pour accumulateurs batteries d'allumage, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, sifflets pour appeler les chiens, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, disques acoustiques, conduits acoustiques dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aimants, bobines d'électro-aimants diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives cadres pour diapositives, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, appareils cinématographiques, écrans vidéo, écrans de projection, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, cellules photovoltaïques, lampes pour chambres noires [photographie], viseurs photographiques, déclencheurs [photographie], diaphragmes (photographie], enrouleurs [photographie], filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], écrans [photographie], appareils à glacer les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, intermédiaires [photographie], appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie], obturateurs [photographie], photomètres, appareils pour la phototélégraphie, trames pour la photogravure. Produits de l'imprimerie ; papier, carton, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachet, fils et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements, habits, vêtements confectionnés articles d'habillement, costumes, vêtements de dessus, surtouts [vêtements], manteaux, imperméables, uniformes, vareuses, vestes, blouses, chasubles, camisoles, paletots, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, gabardines [vêtements], tricots [vêtements], pullovers, chandails, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, bretelles, pantalons, jupes, robes, saris, châles, toges, tabliers [vêtements], combinaisons [vêtements], ceintures [habillement], capuchons [vêtements], couvre-oreilles [habillement], cols, bandeaux pour la tête [habillement], boas [tours de cou], foulards, bandanas [foulards], écharpes, cache-col, faux-cols, collets [vêtements], manchettes [habillement], manchons [habillement], mitaines, mitons, gants [habillement], cravates, gilets, tee-shirts, justaucorps [body, , chemises, chemisettes, empiècements de chemises, plastrons de chemises, robes de chambre, peignoirs, pyjamas, dessous [sous-vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, sous-vêtements sudorifuges, slips, caleçons, culottes, soutiens-gorge, jupons, supports-chaussettes, combinaisons [sous-vêtements], corsets, corselets, cache-corset, gaines [sous-vêtements], jambières, jarretelles, jarretières, collants, bas, bas sudorifuges, talonnettes pour les bas, guêtres, guimpes [vêtements], chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, doublures confectionnées [parties de vêtements], poches de vêtements, dessous-de-bras, vêtements en papier, livrées, manipules [liturgie], maillots, costumes de plage, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, ombinaisons de ski nautique, vêtements de gymnastique, habillement pour cyclistes, , habillement pour automobilistes, costumes de mascarade, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, couches en matières textiles, couches-culottes, langes en matières textiles, layettes, empeignes, fourrures [vêtements], étoles [fourrures], jerseys [vêtements], mitres [habillement], voiles [vêtements], chancelières non chauffées électriquement, Chaussures, souliers, espadrilles, sandales, chaussons, pantoufles, brodequins, galoches, bottes, bottines. Chapellerie, chapeaux, coiffes, coiffures [chapellerie], hauts-de-forme, carcasses de chapeaux, casquettes, bérets, bonnets de bain, barrettes [bonnets], calottes, bonneterie, bonnets, mantilles, voilettes, visières [chapellerie]. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, Bières, bière de gingembre, orgeat, moûts, moût de bière, bière de malt, moût de malt, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, eaux [boissons], eaux de table, eaux minérales [boissons], eaux gazeuses, eaux lithinées, eau de Seltzproduits pour la fabrication des eaux gazeuses, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales, limonades, boissons sans alcool, boissons non alcooliques, sorbets [boissons], salsepareille [boisson non alcoolique], sodas, apéritifs sans alcool, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, Boissons de fruits et jus de fruits, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux [boissons], jus de tomates [boissons], moût de raisin, extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits, boissons à base de petit-lait, lait d'amandes [boisson], lait d'arachides [boissons non alcooliques], Sirops et autres préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, essences pour la préparation de boissons, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; agences de publicité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicitéradiophonique, publicité télévisée, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, renseignements d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'import-export, étude de marché, recherche de marché, gérance administrative d'hôtels, projets [aide à la direction des affaires], Administration commerciale, services de conseils pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], estimation de bois sur pied, estimation en matière de laine, bureaux de placement, transcription de communications, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, recrutement de personnel, prévisions économiques, information statistique, relations publiques, promotion des ventes [pour des tiers], travaux de bureau, location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, vérification de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, préparation de feuilles de paye, services de secrétariat, services de dactylographie, services de sténographie, traitement de texte services de réponse téléphonique [pour abonnés absents], Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnement à un service de radiomessagerie ; abonnement télématique, abonnement à une base de données, abonnement à un serveur de base de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; abonnement à un service de télécommunication ; services de réponses téléphoniques (pour abonnés absents) . Télécommunications, agences d'informations [nouvelles], agences de presse, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, communications téléphoniques, services téléphoniques, messagerie électronique, transmission par satellite, services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, télévision par câbles, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet, location de dispositifs de télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'information par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunications et de radiocommunications, de radiotéléphonie mobile. Services de transfert d'appel, services de renvoie d'appels, fourniture d'accès à des annuaires de téléphone, services de messagerie vocale ; transmission par satellite, transmission de messages, services de téléinformatique, services de radiotélématique, services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) . Services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images. Location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques., location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, services d'informations en matière de télécommunications, Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, transports maritimes, transport fluvial, transports aériens, transports aéronautiques, transport en chemin de fer, transport en automobile, transport de passagers, transport de voyageurs, pilotage, camionnage, charroi, transport en bateau, services de navigation, informations en matière de transport, actionnement des portes d'écluses, transport en chaland, accompagnement de voyageurs, transport en ambulance, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], distribution du courrier, services d'autobus, location d'automobiles, location de bateaux, location de chevaux, location de cloches à plongée, location de scaphandres [lourds], location de véhicules, location de voitures, location de voitures de course, location de wagons, location de fauteuils roulants, services de chauffeurs, services taxis, services de trams, services de transit, services de bateaux de plaisance, transport en navire transbordeur, services de brise-glace, courtage de transport, courtage maritime, distribution d'énergie, distribution de l'électricité, distribution des eaux, transport par pipelines, distribution de colis, distribution de journaux, distribution [livraison] de produits services d'expédition, fret [transport de marchandises], courtage de fret, renflouage de navires, transport de pipelines, transport par oléoducs, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, remorquage, services de sauvetage, sauvetage sous-marin, opérations de secours [transport], sauvetage de navires entreposage de bateaux, affrètement, location de conteneurs d'entreposage, location d'entrepôts, location de garages, adduction d'eau, livraison de colis, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, emballage de produits, empaquetage de marchandises, conditionnement de produits, emmagasinage, stockage, entreposage, informations en matière d'entreposage, dépôt de marchandises, transport de meubles, déménagement, déménagement de mobilier, portage, messagerie [courrier ou marchandises], location de galeries pour véhicules, location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement, location de réfrigérateurs, agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions], organisation de croisières, organisation de voyages, réservation de places de voyage, organisation d'excursions, visites touristiques, réservations pour le transport, réservations pour les voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education ; formation ; instruction, enseignement, enseignement par correspondance, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique [démonstration], cours par correspondance, écoles maternelles [éducation], pensionnats, académies [éducation], services de clubs [divertissement ou éducation], enseignement de la gymnastique, éducation religieuse, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, Divertissement ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, planification de réceptions [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, services de casino [jeux], jeux d'argent, organisation de loteries, exploitation de salles de jeux, services d'artistes de spectacles, agences de modèles pour artistes, services de loisirs, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de discothèques, organisation de bals, music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles, ] jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, parcs d'attractions, cirques, dressage d'animaux, , rédaction de scénarios, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studios d'enregistrement, postsynchronisation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de télévision et de radio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de décors de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de camps de vacances [divertissement], Activités sportives et culturelles, culture physique, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, location de courts de tennis, location de stades, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, clubs de santé [mise en forme physique], camps [stages] de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, services de musées [présentation, expositions], prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums, Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs, Hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions] ; maisons de vacances ; services de camps de vacances ([hébergement] ; pensions ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services hôteliers ; services de motels ; réservation d'hôtels ; réservation de pensions ; pensions pour animaux Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de santé ; services hospitaliers ; services médicaux ; cliniques ; hospices [maisons d'assistance] ; services de banques de sang ; chirurgie esthétique ; physiothérapie ; sanatoriums ; dispensaires ; art dentaire ; consultation en matière de pharmacie ; aide à l'accouchement ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; massage ; implantation de cheveux, Services vétérinaires et d'agriculture ; élevage d'animaux ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; art vétérinaire ; horticulture ; services de pépiniéristes ; chirurgie des arbres ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, services juridiques ; services de contentieux ; recherches judiciaires ; recherches légales ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle, recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches biologiques ; recherches en cosmétologie ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en chimie, programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; hébergement de sites ; conception de sites, consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires] ; travaux d'ingénieurs [expertises] ; génie [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; services de gardes-malades ; crèches d'enfants ; pouponnières ; assistance légale [tutelles] ; tutelles [assistance légale] ; accompagnement [escorte] ; escorte [accompagnement], accompagnement en société [personnes de compagnie] ; recherches en généalogie ; agences de détectives ; recherches de personnes portées disparues ; enquêtes sur personnes portées disparues ; agences de surveillance nocturne, services d'arbitrage ; architecture ; établissement de plans [construction] ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; location de constructions transportables ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; gérance de droits d'auteur ; authentification d'oeuvres d'art ; analyse chimique ; services de chimie ; bactériologie ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; bureaux de rédaction ; services d'échange de correspondance ; exploitation de terrains de camping ; chiropractie [chiropraxie] ; protection civile ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; composition florale ; confection de couronnes ; consultation en matière de sécurité ; consultation sur la protection de l'environnement ; exploitation de brevets ; contrôle de qualité ; crémation ; enterrement ; pompes funèbres ; déblayage de combles ; déblayage de galetas ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; exploration sous-marine ; gestion de lieux d'expositions ; services d'extinction de feu ; prospection géologique ; expertises géologiques ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; stylisme [esthétique industrielle] ; informations sur la mode ; services de dessinateurs de mode ; location de costumes ; essai de textiles ; location d'habits ; location de vêtements ; location d'uniformes ; établissement d'horoscopes ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; services d'informations météorologiques ; interprétation du langage gestuel ; arpentage ; jardinage ; entretien de pelouses ; services de jardiniers paysagistes ; levés de terrain ; location d'installations sanitaires ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de distributeurs automatiques ; location de machines à tricoter ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de salles de réunions ; location de tentes ; services de maîtres de maison ; microfilmage ; services d'opticiens ; organisation de réunions religieuses ; ouverture de serrures ; prospection de pétrole ; photocomposition ; sérigraphie ; photographie ; reportages photographiques ; orientation professionnelle ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'un psychologue ; services de reporters ; services de traduction ; tri de déchets et de matières premières de récupération

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.